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Marques déposées par Chabanne
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CC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC
Chabanne

Numéro de dépôt :
8647
Date de dépôt :
24/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CC

Déposée le 24 mars 1975 par Chabanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Chabanne domicilié(e) (soc. an.), 107, avenue de la Maréchale, Plessis-Trévise (Val-de-Marne). - France.

La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CC est expirée depuis le 24 mars 1985.

Chabanne a également déposé les autres marques suivantes : CHABANNE , ARINOX , CHABANNE , NERFLOC , CHABANNE , (Marque figurative) , NERPLAC , PIC EPIC , NERPLAC , GRIP'CO


Chabanne - (soc. an.), 107, avenue de la Maréchale, Plessis-Trévise (Val-de-Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-475

Cartonnages.